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Révision allégée

Consultation des documents

 

00 Page de garde

 

 

Annexes : 

 

 

 

0. Textes régissant l’enquête publique

 

1. Notice de présentation

 

2. Evaluation environnementale

 

3. Extrait du plan de zonage avant modification au 1/2500ème

 

4. Extrait du plan de zonage après modification au 1/2500ème

 

5. Plan de zonage avant modification au 1/7000ème

 

6. Plan de zonage après modification au 1/7000ème

 

7. Règlement avant modification

 

8. Règlement après modification

 

9. Annexes :

 

9.1 Délibération de prescription de Révision Allégée du PLU

9.2 Délibération de la convention entre le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes et la SARL En Rebatte

9.3 Liste des Servitudes d’Utilité Publique

9.4 Délibération d’arrêt de la Révision Allégée du PLU

9.5 Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint du 06 septembre 2017

9.6 Avis des PPA

9.7 Avis de l’autorité environnementale

9.8 Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique pour le dossier de Révision Allégée du PLU